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Cérémonie des vœux 2027

L'art de construire ensemble

Déclaration d'accessibilité

Cette déclaration s'applique à la plateforme d'inscription « Cérémonie des vœux 2027 », organisée pour Pas-de-Calais habitat.

État de conformité

Cette plateforme est non conforme avec le référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA). Aucun audit de conformité n'a encore été réalisé.

Elle est conçue pour fonctionner au clavier, avec un lecteur d'écran et sans JavaScript, et des contrôles automatiques sont faits pendant son développement. Ces contrôles ne remplacent pas un audit.

Établissement de cette déclaration

Cette déclaration a été établie le 18 novembre 2026.

Retour d'information et contact

Si vous n'arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, écrivez à contact@la4d.fr pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Voies de recours

Si vous avez signalé un défaut d'accessibilité qui vous empêche d'accéder à un contenu ou à un service, et que vous n'avez pas obtenu de réponse satisfaisante, vous pouvez :

  • écrire un message au Défenseur des droits (formulaire.defenseurdesdroits.fr) ;
  • contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région (defenseurdesdroits.fr) ;
  • appeler le 09 69 39 00 00 ;
  • envoyer un courrier par la poste, gratuit et sans timbre : Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07.